Un logement habitable est un espace destiné à être occupé et utilisé par l’homme dans des conditions minimales de confort et de salubrité. C’est la qualité de ce qui est habitable.
Il ne faut pas oublier que l’habitabilité d’un logement a pour unité de mesure l’Homme. En d’autres termes, pour savoir si une chose est ou non habitable, nous devons l’étudier en fonction des besoins humains.
Les normes juridiques de l’État sont celles qui établissent ce que doivent être les conditions minimales d’habitabilité d’un logement.
Nous allons voir, en termes généraux, un résumé des conditions que les différentes normes établissent pour qu’un espace soit considéré comme habitable.
L’habitabilité dans les zones nécessaires
Pour vivre dans un logement, nous avons besoin de certaines zones pour le développement des besoins humains.
Il s’agit à la fois du logement lui-même et des espaces communs nécessaires au développement de la copropriété, c’est-à-dire que si nous parlons d’un appartement dans un lotissement, il faudra que le bâtiment où se trouve le logement dispose des passages nécessaires pour accéder à notre appartement.
Le hall d’entrée, les couloirs, la salle à manger, la cuisine, les chambres à coucher et les salles de bains ou les toilettes, qui peuvent tous être réunis en un seul espace que nous appelons le salon-salle à manger-cuisine-réception-chambre à coucher, à l’exception de la salle de bains ou des toilettes, qui doivent se trouver dans une pièce séparée. En cas de travaux, les réparations seront à la charge du propriétaire ou du locataire.
L’habitabilité au niveau de la superficie
Chacun de ces espaces doit avoir une taille minimale pour garantir l’espace vital de chaque personne.
Pour cette raison, la surface minimale d’un logement dépend du nombre de personnes auxquelles il est destiné (un logement pour 1 ou 2 personnes n’est pas le même qu’un logement pour 5 personnes), donc la surface minimale dépend de la capacité du logement.
Non seulement le logement doit respecter une surface minimale, mais aussi chaque dépendance ou zone du logement doit avoir une surface et des dimensions minimales pour son utilisation et son fonctionnement corrects.
Ainsi, l’habitabilité minimale de l’espace stipule que :
- Le logement aura une surface minimale en fonction de sa capacité.
- Chaque zone de l’habitation a une superficie minimale avec des mesures déterminées qui facilitent son utilisation.
- Il ne faut pas oublier qu’il doit également avoir une hauteur minimale, qui est généralement de 2,50 mètres dans les zones d’habitation ou de couchage et de 2,20 mètres dans les zones de transit, les cuisines, les toilettes, les salles de repassage ou les débarras.
L’éclairage et la ventilation
Chaque zone que nous avons décrite ci-dessus doit également disposer d’un certain éclairage et d’une certaine ventilation, cette exigence sera plus ou moins grande selon la zone dont nous parlons.
Cela vaut aussi bien pour les parties communes de l’immeuble que pour les parties privées ou le logement lui-même.
L’habitabilité en matière d’éclairage et de ventilation dépendra de 2 facteurs : les dimensions de l’ouverture par laquelle il éclaire ou ventile et l’espace extérieur où il le fait.
Nous aurons donc :
Surface d’ouverture minimale : Tant pour l’éclairage que pour la ventilation, cela dépend de la partie de la maison dont on parle.
Par ordre d’amplitude, nous avons donc que la salle à manger est celle qui a besoin de plus de surface d’éclairage et de ventilation.
Viennent ensuite les chambres à coucher, puis la cuisine et enfin les toilettes, les couloirs et les vestibules (qui peuvent même ne pas bénéficier d’un éclairage ou d’une ventilation naturels).
Nous ne pouvons pas oublier les espaces communs qui ont également besoin d’un éclairage et d’une ventilation naturels, à savoir l’escalier ou la cage d’escalier du bâtiment.
La ventilation peut être : Naturelle Forcée (avec des conduits et/ou des moteurs d’impulsion ou d’extraction).
L’isolation
Tout espace conçu et planifié l’est en tenant compte du fait qu’il doit nous protéger et nous isoler de l’extérieur.
Ainsi, tout le périmètre de l’habitation (façades, sol, murs et murs mitoyens) doit respecter un niveau minimal d’isolation.
Cela concerne principalement les points suivants :
- Isolation acoustique
- Isolation thermique
- Isolation contre l’humidité
Ce sont les 3 plus importantes et celles que toute réglementation quantifie au minimum.
Ces trois facteurs sont étroitement liés au confort de la maison et ont également un impact direct sur la consommation d’énergie du bâtiment, qui est une autre exigence de l’habitabilité.
Un bien qui ne doit plus être une passoire thermique
Nous vous consacrons une section unique car chaque jour, la société et les lois exigent de plus en plus d’économies d’énergie dans les habitations. la loi climat va en ce sens pour interdire dès 2023 la location de biens mauvais en termes d’économies d’énergie.
La réglementation établit pour les nouveaux logements que la conception et les installations de l’appartement doivent être étudiées afin de réduire au maximum la facture d’électricité.
Ce projet de loi a un impact direct sur les émissions de CO2 qui doivent être réduites chaque année.
Une installation électrique et une plomberie conforme
Les installations minimales dont doivent disposer tous les logements sont les suivantes : Installation électrique et éclairage Installation de plomberie et d’assainissement Télécommunications Extraction ou évacuation de fumées.
De tous ces éléments, il y aura des sections communes dans la construction et à la fin il y aura l’installation de l’appartement ou de la maison.
La réglementation établit ce que doit être l’installation minimale dans toute maison.
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